Répertoires des œuvres
Les œuvres déclarées par les membres de la Scam constituent son répertoire…. ainsi que les œuvres dont l’exercice des droits lui a été confié par des sociétés d’auteurs étrangères, en vertu d’accord de réciprocité. Lorsqu’un exploitant signe avec la Scam un contrat général, il acquiert le droit d’utiliser son répertoire d’œuvres.
Ces œuvres sont principalement :
- les œuvres audiovisuelles :
– les œuvres à caractère documentaire ou pédagogique ou d’information tels les évocations, essais, études, récits, portraits, entretiens, reportages, chroniques, magazines, vidéos de création, vidéos de vulgarisation, tutoriels, films d’entreprise et toutes les créations audiovisuelles faites à partir d’images de synthèse ou de graphismes de toutes sortes et les œuvres à caractère docu-dramatique,
– les programmes récurrents, les sujets de magazines audiovisuels, ou épisodes de séries, ayant recours le cas échéant à une incarnation ou à une mise en situation, concernant notamment la culture (littérature, spectacle vivant, cinéma, musique, arts graphiques et plastiques, architecture, urbanisme, gastronomie …), l’histoire, la société, la géopolitique, les sciences ou les techniques, la nature, l’environnement, la géographie, la vie des animaux, le sport et les loisirs, de même que les thématiques éducation, découverte, consommation, voyage, art de vivre, santé, bien être ou constituant de simples divertissements etc. ; - les œuvres radiophoniques, orales et sonores :
– les œuvres à caractère documentaire ou pédagogique ou d’information tels que les évocations, essais, études, récits, portraits, entretiens ou interviews, débats, reportages, billets ou chroniques, magazines, séries, conférences, pièces expérimentales, œuvres littéraires de fiction non dramatisées et les œuvres à caractère docu-dramatique,
– les programmes récurrents, ou épisodes de séries, ayant recours le cas échéant à une incarnation ou à une mise en situation, concernant notamment la culture (littérature, spectacle vivant, cinéma, musique, arts graphiques et plastiques, architecture, urbanisme, gastronomie …), l’histoire, la société, la géopolitique, les sciences ou les techniques, la nature, l’environnement, la géographie, la vie des animaux, le sport et les loisirs, de même que les thématiques éducation, découverte, consommation, voyage, art de vivre, santé, bien être ou constituant de simples divertissements, etc. ; - les œuvres journalistiques ;
- les traductions, doublages et sous titrages d’œuvres relevant du répertoire de LaScam ;
- les œuvres littéraires ;
- les œuvres multimédias ;
- les images fixes : photographies, dessins (dessins de presse, BD …), illustrations.
Sont expressément exclus :
Parmi les œuvres audiovisuelles :
- Les habillages graphiques et génériques de téléfilms et ceux liés à des œuvres ne relevant pas à titre principal du répertoire,
- Les offices religieux,
- Les clips de parrainage,
- Le journal télévisé (sauf accord spécifique avec le diffuseur),
- Les plateaux,
- Les jeux et concours,
- Les retransmissions événementielles,
- Les émissions de service.
Parmi les œuvres sonores :
- Les journaux radiophoniques,
- Les jeux et concours,
- Les offices religieux,
- Les textes de présentation et d’enchaînement de type annonce, désannonce, lancements…
- Les émissions de service,
- Les messages publicitaires.